Menu
stage img
  • Nouvelles du Palais fédéral

Nouveau: dédouanement via Smartphone

22.11.2018

Avec QuickZoll, l’Administration fédérale des douanes (AFD) fait un pas important vers la numérisation. Lancée au printemps 2018, l’application smartphone s’adresse aux particuliers qui entrent en Suisse et transportent des marchandises destinées à un usage privé ou des cadeaux.

Auparavant, les voyageurs devaient déclarer leurs achats effectués à l’étranger, leurs souvenirs de vacances ou leurs cadeaux pour le dédouanement lors du passage de la frontière suisse, soit oralement, soit au moyen d’un formulaire papier (boîte à déclarations). C’était particulièrement compliqué pour les voyageurs ferroviaires qui ne désiraient pas descendre du train à la frontière. Les marchandises peuvent désormais être enregistrées numériquement, quel que soit le lieu, 48 heures avant de franchir la frontière, et les droits peuvent alors être payés directement.

Le lieu de résidence joue un rôle important dans le dédouanement. Pour les Suissesses et Suisses de l’étranger, QuickZoll s’applique s’ils apportent des cadeaux pour leur famille et leurs amis ou s’ils importent de la nourriture, du tabac et de l’alcool pour leur propre consommation au-delà des limites autorisées (par exemple, 1 litre de spiritueux par adulte). Par contre, les effets personnels, comme un équipement de ski personnel, sont exonérés d’impôt.

QuickZoll simplifie l’importation en Suisse. Toutefois, le dédouanement numérique des certificats d’exportation n’est pas (encore) possible. Par ailleurs, le pays d’où les marchandises proviennent reste responsable du remboursement de la TVA.

L’application QuickZoll pour smartphone est l’un des premiers résultats du programme de transformation DaziT, qui simplifiera et numérisera systématiquement les services de l’AFD pour les particuliers et les entreprises d’ici fin 2026.

Pour plus d’informations: www.quickzoll.admin.ch

top